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Blog RSA

Est il possible de faire un calcul rsa ?

6 Octobre 2012

Est il possible de faire un calcul rsa ?

La complexité du calcul rsa demande une certaine rigueur dans l’utilisation des informations du demandeur et dans la connaissance de toutes les composantes du dossier.

De part la multitude des cas possibles, le calcul devient très complexe. Seul un professionnel du domaine est capable d’expliquer le calcul ou l’estimation du rsa.

Les composantes de base du calcul rsa

Pour déterminer le fonctionnement du calcul rsa, il faut être en possession de toutes les composantes de base. En premier lieu, il convient de connaitre la composition exacte du foyer du demandeur. Cette composition se détermine par le nombre de personnes vivant sous le même toit, et étant considérés à la charge du demandeur vis à vis du rsa. Ce nombre n’est donc pas forcément le même que celui des personnes vivant seulement sous le même toit, erreur classique du fait que de nombreuses particularités existent.

Le calcul rsa est basé sur le montant des revenus trimestriels, incluant toute autre prestation familiale. Ce calcul rsa peut certaine fois paraitre injuste pour les demandeurs puisqu’il ne tient pas compte des revenus actuels. L’étonnement des demandeurs peut donc se comprendre, mais la législation rsa est établie ainsi afin de procéder à un calcul précis, sans pour autant attendre que le demandeur connaisse le montant de ses revenus. Cet effet aurait comme conséquences des délais de paiement très importants.

Les différentes variantes du calcul rsa

Les composantes de base du calcul rsa étant connus, il faut maintenant travailler sur la partie la plus compliqué du rsa, c’est à dire la situation professionnelle ainsi que tous les changements possibles.

Le calcul rsa est très impacté par le statut professionnel du demandeur.

En effet le montant du rsa variera selon que le demandeur soit au chômage, salarié, travailleur indépendants ou encore sans droit. Différentes mesures seront applicables en fonction du cas de figure et sont l’origine de ces modifications. La conséquence de ces derniers est également variable selon le cas de figure. A noté que des mesures peuvent s’appliquer dés le premier mois du changement, d’autres le mois qui suit, et même jusqu’au trimestre suivant le changement. Les organismes qui versent le rsa utilisent un système informatique capable de prévoir toutes les possibilités de changement pour garantir l’exactitude du calcul rsa. Il faut également savoir qu’un changement de situation familiale peut aussi s’ajouter au statut professionnel.

Tout est susceptible d’arriver dans une vie, donc chaque situation peut être assujettie à une évolution. Que ce soit une naissance, ou la formation d’un couple, ou encore le décès, tout cela amène un changement de situation. C’est pour ces raisons que la législation du rsa est établie afi de prévoir toute modification dans le calcul.

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